Les dispositions légales de notre site sont les suivantes :

Le site eleclerc.stmedard.free.fr est la propriété de la société HYPERCOSMOS qui en assure l'exploitation.

Ce site Internet est accessible 24h sur 24, 7 jours sur 7, à l'exception des cas de forces majeures, des difficultés techniques, informatiques ou de télécommunications ainsi que pendant les périodes de maintenance ou de mise à jour. Dans ces cas notamment HYPERCOSMOS se réserve la faculté, d'interrompre à tout moment et le cas échéant sans préavis, l'accès au site, de mettre fin ou de modifier les caractéristiques de consultation du site eleclerc.stmedard.free.fr ne pouvant être tenue responsable des conséquences résultant de telles interruptions ou modifications. Plus généralement, HYPERCOSMOS se réserve le droit d'apporter toutes modifications de quelque nature qu'elles soient au contenu du site.

Les informations textes, images, logos, photographies, dessins, illustrations fournies sur le site eleclerc.stmedard.free.fr ainsi que les marques, ne peuvent être totalement ou partiellement copiés, reproduits, cédés ou distribués, car bénéficiant de la protection au titre du droit de la propriété intellectuelle et notamment du droit d'auteur. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, son savoir-faire, dessins, illustrations et tout autre élément composant le site sont la propriété de la société HYPERCOSMOS. Les marques de la société HYPERCOSMOS et de toutes autres sociétés ainsi que les logos, présents sur le site sont des marques et signes déposés et /ou protégés.

Les liens hypertextes mis en place sur ce site en direction d'informations présentes sur le réseau Internet ou mises à disposition par nos partenaires ont fait l'objet d'autorisations expresses. La société HYPERCOSMOS ne pouvant procéder au contrôle permanent de ces contenus, elle ne peut être tenue responsable pour quelque raison que ce soit du contenu des sites de ces partenaires et dégage toute responsabilité dans l'hypothèse où ces contenus manqueraient aux obligations légales, réglementaires ou contractuelles. Les utilisateurs du présent site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de celui-ci sans l'autorisation préalable et expresse de la société HYPERCOSMOS.

L'internaute reconnaît que l'utilisation du site eleclerc.stmedard.free.fr en tant que tel, ainsi que toutes les activités qui peuvent être développées sur le site, sont régies par le droit français. Toute contestation de quelque nature qu'elle soit, relative à l'application des présentes conditions générales et à l'utilisation et à la consultation du site, doit être portée devant les Tribunaux de Bordeaux seuls compétents, même en cas d'action en référé.

Données personnelles des internautes et droit de reproduction des informations

Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Nous vous proposons sur ce site de nous fournir des renseignements qui nous permettent notamment de vous informer sur le déroulement des jeux concours.

Les informations nominatives sont destinées à HYPERCOSMOS qui, de convention expresse, est autorisée à les conserver en mémoire informatique ainsi qu'à les communiquer à ses sociétés affiliées et ses partenaires. Conformément à l'article 34 de la loi " informatique et libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978 vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Il s'agit, d'un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations. Pour exercer ce droit adressez-vous à :

HYPERCOSMOS

34 avenue Descartes

33167 SAINT MEDARD-EN-JALLES

Téléphone : 05 56 70 80 80

Fax : 05 56 70 80 90

e-mail : service.consommateurs@hypercosmos.fr

En cas de rectification il sera adressé sur demande une copie des informations rectifiées.

Domiciliation des sociétés

HYPERCOSMOS

siège social : 34 avenue Descartes

33167 SAINT MEDARD-EN-JALLES

S.A. au capital de 155.108 €

RCS Bordeaux numéro B 470 202 995

L'utilisateur du présent site reconnaît avoir pris connaissance au moment de la consultation et de l'utilisation du site, des présentes conditions générales sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les validations sont considérées par l'internaute comme ayant la valeur d'une acceptation des pages parcourues, et ainsi, l'internaute reconnaît avoir été complètement informé du contenu des pages concernées lorsqu'il procède à la validation. Les présentes conditions générales peuvent être imprimées et sont consultables à tout moment.

Conception / Réalisation :

HYPERCOSMOS

34 Avenue Descartes

33167 Saint Médard en Jalles


Warning: include_once(analyticstracking.php) [function.include-once]: failed to open stream: No such file or directory in /mnt/115/sdb/d/6/eleclerc.stmedard/inc/statgoogle.php on line 25

Warning: include_once() [function.include]: Failed opening 'analyticstracking.php' for inclusion (include_path='/mnt/115/sdb/d/6/eleclerc.stmedard/include:.:/usr/php5/lib/php') in /mnt/115/sdb/d/6/eleclerc.stmedard/inc/statgoogle.php on line 25